Les directives européennes

Valeurs réglementaires définies dans l'air ambiant pour :

Directive n° 2008/50/CE du 21 mai 2008 téléchargeable ici
Directive n° 2004/107/CE du 15 décembre 2004 téléchargeable ici


Valeurs limites Seuils d'alerte Niveaux critiques
NO2 En moyenne annuelle :
40 µg/m3.

En moyenne horaire :
18 dépassements de 200 µg/m3 au maximum.

 400 µg/m3 en moyenne horaire sur 3 heures consécutives.
NOx En moyenne annuelle (équivalent NO2) :
30 µg/m3 (protection de la végétation).
SO2 En moyenne journalière (pour la protection de la santé humaine) :
3 dépassements maximum de 125 µg/m3.

En moyenne horaire (pour la protection de la santé humaine) :
24 dépassements maximum de 350 µg/m3.

 500 µg/m3 en moyenne horaire sur 3 heures consécutives. En moyenne annuelle et en moyenne hivernale - du 1er octobre au 31 mars - (pour la protection de la végétation) :
20 µg/m3.
Plomb En moyenne annuelle :
0,5 µg/m3.
PM10
(Particules de diamètre inférieur ou égal à 10 micromètres)		 En moyenne annuelle :
40 µg/m3.

En moyenne journalière :
35 dépassements maximum de 50 µg/m3.
CO En moyenne sur 8 heures :
10 000 µg/m3.
Benzène En moyenne annuelle :
5 µg/m3.


Valeurs cibles Objectifs à long terme Seuil d'information Seuil d'alerte
O3 Pour la protection de la santé :
En moyenne sur 8 heures : 120 µg/m3, à ne pas dépasser plus de 25 jours par an (moyenne calculée sur 3 ans).

Pour la protection de la végétation :
AOT 40* de mai à juillet de 8h à 20h : 18 000 µg/m3.h (moyenne calculée sur 5 ans).

 Pour la protection de la santé :
En moyenne sur 8 heures : 120 µg/m3.




Pour la protection de la végétation :
AOT 40* de mai à juillet de 8h à 20h : 6 000 µg/m3.h.

 180 µg/m3 en moyenne horaire. Information :
240 µg/m3 en moyenne horaire

Actions obligatoires :
240 µg/m3 pendant 3 heures consécutives
* AOT 40 (exprimé en µg/m3.heure) signifie la somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80 µg/m3 (= 40 ppb ou partie par milliard) et 80 µg/m3 durant une période donnée en utilisant uniquement les valeurs sur 1 heure mesurées quotidiennement entre 8 heures et 20 heures.
Valeurs limites Valeur cible
Objectif de réduction de l'exposition par rapport à l'IEM** de 2010, qui devrait être atteint en 2020 Obligation en matière de concentration relative à l'exposition qui doit être respectée en 2015
PM2,5
(Particules fines de diamètre inférieur ou égal à 2,5 micromètres)		 Pour la protection de la santé :
En moyenne annuelle :
Phase 1 : 28,5 µg/m3 pour l'année 2010, décroissant linéairement chaque année pour atteindre 25 µg/m3 en 2015.
Phase 2 : 20 µg/m3 en 2020*.		 Pour la protection de la santé :
En moyenne annuelle (devrait être respectée le 1er janvier 2010) :
25 µg/m3.
<= à 8,5 µg/m3 0%
8,5 à <13 µg/m3 10%
13 à <18 µg/m3 15%
18 à <22 µg/m3 20%
>= à 22 µg/m3 Toute mesure appropriée pour atteindre 18 µg/m3
20 µg/m3 pour l'IEM**.
* Il s'agit d'une valeur limite indicative qui sera révisée par la commission européenne en 2013 à la lumière des informations complémentaires sur l'impact sanitaire et environnemental, la faisabilité technique et l'expérience acquise en matière de valeur cible dans les États membres.
** IEM : Indicateur d'exposition moyenne, calculé par chaque pays en considérant un ensemble de stations représentatives de la pollution urbaine de fond dans les agglomérations et les zones urbaines.


Valeurs cibles*
qui devraient être respectées le 31 décembre 2012
Arsenic 6 ng/m3
Cadmium 5 ng/m3
Nickel 20 ng/m3
Benzo(a)pyrène
(utilisé comme traceur du risque cancérogène lié aux Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques)		 1 ng/m3
* Moyenne calculée sur l'année civile du contenu total de la fraction PM10

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